Avis publics
LES PARUTIONS ANTÉRIEURES SONT DISPONIBLES AU BUREAU DE LA MUNICIPALITÉ POUR CONSULTATION
Documents
- Régie des déchets - Budget 2022
- Rôle d'évaluation triennal 2022-2023-2024
- Adoption du budget 2022
- Projet de règlement imposant le taux de taxes pour l'exercice financier 2022
- Règlement imposant le taux de taxes pour l'exercice financier 2022
- Règlement sur l'éthique et la déontologie des élus municipaux
- Appel d'offre pour soumission d'asphaltage du chemin des Sables
- Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
- Décontamination - Offre de service de Gesfor Poirier
- Régie des déchets - Code d'éthique et de déontologie
- Comité Bellefeuille - Offre de service, planification, gestion et surveillance 2022-2023
- Comité Bellefeuille - Appel d'offre No. 2022-01
- Dérogation mineure matricule 5098 19 1751 - garage
- Dérogation mineure matricule 5098 19 1751 - remise à bois
- Rôle d'évaluation triennal 2023
- Régie des déchets - Budget 2023
- Régie des déchets - Calendrier 2023
- Budget 2023
- Calendrier des réunions régulières 2023
- Projet du taux de taxes foncières pour l'année 2023
- Règlement imposant le taux de taxes pour l'exercice financier 2023
- Projet de règlement concernant la démolition d'immeuble
- Dérogation mineure matricule 5298 17 7062 - garage
- Rôle d'évaluation 2024
- Régie des déchets - Calendrier 2024
- Imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1
- MRC - Règlement quôtes-parts partie (1)
- MRC - Règlement quôtes-parts partie (2)
- Réunion extraordinaire du 12 décembre 2023
- Règlement imposant le taux de taxes pour l'exercice financier 2024
- Calendrier des réunions régulières 2024
- MRC - Règlement 07-2023 - Modifiant le contrôle intérimaire relatif à l'implantation d'éoliennes
- Règlement imposant le taux de taxes pour l'exercice financier 2024
- Régie des déchets - Calendrier 2024 modifié
- Réunion du 6 février 2024 - Changement d'heure
- Prolongation délai règlements d'urbanisme
- MRC - Règlement modifiant le règlement relatif au Fonds de mise en valeur des lots intramunicipaux de la MRCAO
- Règlement concernant les règles de régie interne des séances du conseil municipal
- Avis de convocation - Réunion extraordinaire du 18 mars 2024